Coface Group

Archives

Archives informations réglementées

DÉCLARATIONS MENSUELLES CONCERNANT LE NOMBRE D’ACTIONS ET DE DROITS DE VOTE

2019 01 31 Déclaration Actions et Droits de vote

COFACE SA : Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 31 janvier 2019.

(PDF - 248,88 kB)

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DÉCLARATIONS MENSUELLES CONCERNANT LE NOMBRE D’ACTIONS ET DE DROITS DE VOTE

2018 12 31 Déclaration Actions et Droits de vote

COFACE SA : Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 31 décembre 2018

(PDF - 248,78 kB)

2018 11 30 Déclaration Actions et Droits de vote

COFACE SA : Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 30 novembre 2018

(PDF - 248,44 kB)

2018 10 31 Déclaration Actions et Droits de vote

COFACE SA : Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 31 octobre 2018

(PDF - 248,23 kB)

2018 09 30 Déclaration Actions et Droits de vote

COFACE SA : Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 30 septembre 2018

(PDF - 248,34 kB)

2018 08 31 Déclaration Actions et Droits de vote

COFACE SA : Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 31 août 2018

(PDF - 248,24 kB)

2018 07 31 Déclaration Actions et Droits de vote

COFACE SA : Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 31 juillet 2018

(PDF - 249,17 kB)

2018 06 30 Déclaration Actions et Droits de vote

COFACE SA : Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 30 juin 2018

(PDF - 249,09 kB)

2018 05 31 Déclaration Actions et Droits de vote

COFACE SA : Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 31 mai 2018.

(PDF - 248,49 kB)

2018 04 30 Déclaration Actions et Droits de vote

COFACE SA : Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 30 avril 2018.

(PDF - 248,24 kB)

2018 03 31 Déclaration Actions et Droits de vote

COFACE SA : Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 31 mars 2018.

(PDF - 248,14 kB)

2018 02 28 Déclaration Actions et Droits de vote

COFACE SA : Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 28 Février 2018

(PDF - 248,01 kB)

CONTRAT DE LIQUIDITÉ

2018 06 29 - Bilan semestriel du contrat de liquidité

Communiqué de presse

(PDF - 373,08 kB)

DÉCLARATIONS MENSUELLES CONCERNANT LE NOMBRE D’ACTIONS ET DE DROITS DE VOTE

2017 12 31 Déclaration Actions et Droits de vote

COFACE SA : Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 31 décembre 2017

(PDF - 248,40 kB)

2017 11 30 Déclaration Actions et Droits de vote

COFACE SA : Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 30 novembre 2017

(PDF - 248,07 kB)

2017 10 31 Déclaration Actions et Droits de vote

COFACE SA : Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 31 octobre 2017

(PDF - 247,97 kB)

2017 09 30 Déclaration Actions et Droits de vote

Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 30 septembre 2017

(PDF - 247,99 kB)

2017 09 04 Déclaration Actions et Droits de vote

Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 31 Août 2017

(PDF - 248,78 kB)

2017 07 31 Déclaration Actions et Droits de vote

COFACE SA : Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 31 juillet 2017

(PDF - 248,82 kB)

2017 06 30 Déclaration Actions et Droits de vote

COFACE SA : Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 30 juin 2017

(PDF - 248,94 kB)

2017 05 31 Déclaration Actions et Droits de vote

COFACE SA : Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 31 mai 2017

(PDF - 248,34 kB)

2017 04 30 Déclaration Actions et Droits de vote

COFACE SA : Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 30 avril 2017

(PDF - 248,20 kB)

2017 03 31 Déclaration Actions et Droits de vote

COFACE SA : Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 31 mars 2017

(PDF - 248,02 kB)

2017 03 03 Déclaration Actions et Droits de vote

Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 28 février 2017

(PDF - 248,04 kB)

2017 01 31 Déclaration Actions et Droits de vote

Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 31 janvier 2017

(PDF - 248,83 kB)

COMMISSAIRES AUX COMPTES

CONTRAT DE LIQUIDITÉ

2017 12 31 - Bilan semestriel du contrat de liquidité

COFACE SA : Bilan semest riel du contrat de liquidité de COFACE SA avec NATIXIS

(PDF - 264,47 kB)

2017 11 06 - Modification des moyens alloués au contrat de liquidité

Coface SA : Modification des moyens alloués au contrat de liquidité

(PDF - 398,09 kB)

2017 06 30 - Bilan semestriel du contrat de liquidité

COFACE SA : Bilan semestriel du contrat de liquidité de COFACE SA avec NATIXIS

(PDF - 303,53 kB)

DÉCLARATIONS MENSUELLES CONCERNANT LE NOMBRE D’ACTIONS ET DE DROITS DE VOTE

2016 12 31 Déclaration Actions et Droits de vote

Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 31 décembre 2016

(PDF - 248,27 kB)

2016 11 30 Déclaration Actions et Droits de vote

Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 30 Novembre 2016

(PDF - 248,03 kB)

2016 10 31 Déclaration Actions et Droits de vote

Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 31 Octobre 2016

(PDF - 248,05 kB)

2016 09 30 Déclaration Actions et Droits de vote

Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 30 Septembre 2016

(PDF - 248,12 kB)

2016 08 31 Déclaration Actions et Droits de vote

Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 31 Août 2016

(PDF - 248,14 kB)

2016 07 31 Déclaration Actions et Droits de vote

Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 31 Juillet 2016

(PDF - 247,71 kB)

2016 06 30 Déclaration Actions et Droits de vote

Disclosure of total number of voting rights and number of shares in the capital as at June 30th, 2016

(PDF - 248,66 kB)

2016 05 31 Déclaration Actions et Droits de vote

Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 31 mai 2016

(PDF - 248,50 kB)

2016 04 30 Déclaration Actions et Droits de vote

Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 3 avril 2016

(PDF - 291,16 kB)

2016 03 31 Déclaration Actions et Droits de vote

Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 31 mars 2016

(PDF - 140,99 kB)

2016 02 29 Déclaration Actions et Droits de vote

Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 29 février 2016

(PDF - 291,02 kB)

2016 01 31 Déclaration de nombre d’actions et droits de vote

Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 31 janvier 2016

(PDF - 295,36 kB)

Commissaires aux comptes

2016 04 14 Déclaration Commissaires aux Comptes

Article 222-8 du Règlement général de l’Autorité des marchés financiers

(PDF - 342,57 kB)

Contrat de Liquidité

2016 12 31 - Bilan semestriel du contrat de liquidité

COFACE SA : Bilan semestriel du contrat de liquidité de COFACE SA avec NATIXIS

(PDF - 303,52 kB)

2016 07 05 - Bilan semestriel du contrat de liquidité

COFACE SA : Bilan semestriel du contrat de liquidité de COFACE SA avec NATIXIS

(PDF - 293,14 kB)

Archives Assemblée Générale

Convocation

Procès-verbal d'Assemblée Générale Mixte du 17 mai 2017

(PDF - 710,55 kB)

2017 06 23 BALO Avis d'approbation des comptes et de la décision d'affectation du résultats

Bulletin des Annonces Légales Obligatoire n°75 du 23 juin 2017, annonce n°1703316

(PDF - 97,87 kB)

2017 05 17 Présentation de l’Assemblée Générale de Coface SA du 17 Mai 2017

(PDF - 1,53 MB)

2017 05 17 Résultat consolidé du vote résolution par résolution (AGO et AGE)

(PDF - 78,97 kB)

2017 05 17 COFACE SA : Toutes les résolutions proposées ont été adoptées par l’Assemblée Générale Mixte du 17 Mai 2017

Communiqué de presse

(PDF - 361,02 kB)

2017 05 12 Déclaration Actions et Droits de vote

Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 12 mai 2017

(PDF - 247,70 kB)

2017 04 26 Avis de convocation paru au Petites Affiches

Petites Affiches (JAL - Journal d'Annonces Légales) Numéro 83 du 26 avril 2017, annonce No. 019457

(PDF - 134,73 kB)

2017 04 13 Coface annonce la publication de son document de référence 2016

COFACE SA informe que son Document de référence 2016 a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers (AMF) le 12 avril 2017.

(PDF - 264,44 kB)

2017 04 13 Déclaration Actions et Droits de vote

Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 12 avril 2017 (date de la publication de l'avis de réunion valant avis de convocation)

(PDF - 289,62 kB)

2017 04 12 COFACE SA : Assemblée Générale Mixte du 17 mai 2017 à 09h00 (CET)

Les actionnaires de COFACE SA sont informés qu’une Assemblée Générale Mixte se tiendra le mercredi 17 mai 2017 à 9h00 au siège social de la société.

(PDF - 273,53 kB)

2017 04 12 Avis de Réunion valant Avis de Convocation

Bulletin des Annonces Légales Obligatoire No. 44 du 12 avril 2017, annonce No. 1701019

(PDF - 500,51 kB)

Formulaire de Vote

Formulaire de Vote par correspondance

(PDF - 688,72 kB)

Extraits du Document de Référence 2016

Extrait du DDR 2016* – Chiffres clés

* DDR 2016 = Document de Référence 2016, enregistré par l’AMF le 12 avril 2017 sous le numéro R.17-016

(PDF - 1,47 MB)

Extrait du DDR 2016* – Composition et fonctionnement du conseil d’administration et des organes de direction

* DDR 2016 = Document de Référence 2016, enregistré par l’AMF le 12 avril 2017 sous le numéro R.17-016

(PDF - 314,46 kB)

Extrait du DDR 2016* – Rémunérations et avantages versés aux dirigeants et mandataires sociaux

Extrait du DDR 2015* – Rémunérations et avantages versés aux dirigeants et mandataires sociaux

(PDF - 196,00 kB)

Extrait du DDR 2016*– Rapport du Président sur le gouvernement d’entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

* DDR 2016 = Document de Référence 2016, enregistré par l’AMF le 12 avril 2017 sous le numéro R.17-016

(PDF - 619,17 kB)

Extrait du DDR 2016* – Rapport de Gestion

* DDR 2016 = Document de Référence 2016, enregistré par l’AMF le 12 avril 2017 sous le numéro R.17-016

(PDF - 478,41 kB)

Extrait du DDR 2015* – Etats financier consolidés

* DDR 2016 = Document de Référence 2016, enregistré par l’AMF le 12 avril 2017 sous le numéro R.17-016

(PDF - 769,63 kB)

Extrait du DDR 2016* – Etats financier sociaux

* DDR 2016 = Document de Référence 2016, enregistré par l’AMF le 12 avril 2017 sous le numéro R.17-016

(PDF - 138,83 kB)

Extrait du DDR 2016* – Résultats financiers au cours des 5 derniers exercices

* DDR 2016 = Document de Référence 2016, enregistré par l’AMF le 12 avril 2017 sous le numéro R.17-016

(PDF - 33,66 kB)

Extrait du DDR 2016* – Informations Sociales, Environnementales et Sociétales

* DDR 2016 = Document de Référence 2016, enregistré par l’AMF le 12 avril 2017 sous le numéro R.17-016

(PDF - 384,13 kB)

Extrait du DDR 2016* – Renseignements de caractère général concernant le capital

* DDR 2016 = Document de Référence 2016, enregistré par l’AMF le 12 avril 2017 sous le numéro R.17-016

(PDF - 153,59 kB)

Extrait du DDR 2016* – Projet de Rapport du Conseil d'administration sur les projets de résolutions soumis à l'AG

* DDR 2016 = Document de Référence 2016, enregistré par l’AMF le 12 avril 2017 sous le numéro R.17-016

(PDF - 139,20 kB)

Extrait du DDR 2016* – Résolutions soumises au vote de l’AG

* DDR 2016 = Document de Référence 2016, enregistré par l’AMF le 12 avril 2017 sous le numéro R.17-016

(PDF - 138,87 kB)

Rapports des Commissaires aux Comptes

Rapport des CAC sur l’augmentation du capital avec suppression du DPS en faveur d’une catégorie de bénéficiaires déterminée (Res. No 20) -...

French version only

(PDF - 146,72 kB)

Rapport des CAC sur l’augmentation du capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise (Res. No 21) -

(PDF - 126,27 kB)

Extrait du DDR 2016* – Rapport des CAC sur le Rapport du Président

* DDR 2016 = Document de Référence 2016, enregistré par l’AMF le 12 avril 2017 sous le numéro R.17-016

(PDF - 34,38 kB)

Extrait du DDR 2016* – Rapport des CAC sur les Comptes Consolidés

* DDR 2016 = Document de Référence 2016, enregistré par l’AMF le 12 avril 2017 sous le numéro R.17-016

(PDF - 41,64 kB)

Extrait du DDR 2016* – Rapport des CAC sur les Comptes Sociaux

* DDR 2016 = Document de Référence 2016, enregistré par l’AMF le 12 avril 2017 sous le numéro R.17-016

(PDF - 37,39 kB)

Extrait du DDR 2016* – Rapport des CAC sur les Informations Sociales, Environnementales et Sociétales

* DDR 2016 = Document de Référence 2016, enregistré par l’AMF le 12 avril 2017 sous le numéro R.17-016

(PDF - 60,76 kB)

Extrait du DDR 2016* – Rapport des CAC sur les Conventions et engagements réglementés

* DDR 2016 = Document de Référence 2016, enregistré par l’AMF le 12 avril 2017 sous le numéro R.17-016

(PDF - 87,19 kB)

Convocation

Procès-verbal d'Assemblée Générale Mixte du 19 mai 2016

Procès-verbal d'Assemblée Générale Mixte du 19 mai 2016

(PDF - 1,63 MB)

Rapport complémentaire du Conseil d’administration concernant la ligne de capital contingent

Rapport complémentaire du Conseil d’administration concernant la ligne de capital contingent

(PDF - 281,94 kB)

Formulaire de Vote

Formulaire de Vote par correspondance

(PDF - 750,90 kB)

2016 04 11 Avis de Réunion valant Avis de Convocation

Bulletin des Annonces Légales Obligatoire No. 44 du 11 avril 2016, annonce No. 1601232

(PDF - 249,73 kB)

2016 04 11 COFACE SA : Assemblée Générale Mixte du 19 mai 2016 à 14h00 (CET)

Les actionnaires de COFACE SA sont informés qu’une Assemblée Générale Mixte se tiendra le jeudi 19 mai 2016 à 14h00 au siège social de la société.

(PDF - 215,79 kB)

2016 04 20 Documents de convocation pour l’Assemblée Générale Mixte du 19.05.2016

Code de commerce, Article R225-81

(PDF - 780,76 kB)

2016 04 28 Avis de convocation paru au Petites Affiches

Petites Affiches (JAL - Journal d'Annonces Légales) Numéro 85 du 28 avril 2016, annonce No. 020774

(PDF - 123,50 kB)

2016 05 16 Déclaration Actions et Droits de vote

Déclaration du nombre total des droits de vote et du nombre d’actions composant le capital social au 16 mai 2016

(PDF - 247,57 kB)

2016 05 19 Présentation de l’Assemblée Générale de Coface SA du 19 Mai 2016

Présentation de l’Assemblée Générale de Coface SA du 19 Mai 2016

(PDF - 1,43 MB)

2016 05 19 Toutes les résolutions proposées ont été adoptées par l’Assemblée Générale Mixte de Coface SA du 19 Mai 2016

Toutes les résolutions proposées ont été adoptées par l’Assemblée Générale Mixte de Coface SA du 19 Mai 2016

(PDF - 255,88 kB)

2016 05 19 Résultat consolidé du vote résolution par résolution (AGO et AGE)

Résultat consolidé du vote résolution par résolution (AGO et AGE)

(PDF - 72,41 kB)

2016 07 01 BALO Avis d'approbation des comptes et de la décision d'affectation du résultats

Bulletin des Annonces Légales Obligatoire n°79 du 1 juillet 2016, annonce n°1603588

(PDF - 87,94 kB)

Extraits du Document de Référence 2015

Extrait du DDR 2015* – Chiffres clés

Extrait du DDR 2015* – Chiffres clés

(PDF - 1,50 MB)

Extrait du DDR 2015* – Composition et fonctionnement du conseil d’administration et des organes de direction

Extrait du DDR 2015* – Composition et fonctionnement du conseil d’administration et des organes de direction

(PDF - 172,52 kB)

Extrait du DDR 2015* – Rémunérations et avantages versés aux dirigeants et mandataires sociaux

Extrait du DDR 2015* – Rémunérations et avantages versés aux dirigeants et mandataires sociaux

(PDF - 166,30 kB)

Extrait du DDR 2015*– Rapport du Président sur le gouvernement d’entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Extrait du DDR 2015*– Rapport du Président sur le gouvernement d’entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

(PDF - 621,80 kB)

Extrait du DDR 2015* – Rapport de Gestion

Extrait du DDR 2015* – Rapport de Gestion

(PDF - 449,21 kB)

Extrait du DDR 2015* – Etats financier consolidés

Extrait du DDR 2015* – Etats financier consolidés

(PDF - 724,18 kB)

Extrait du DDR 2015* – Etats financier sociaux

Extrait du DDR 2015* – Etats financier sociaux

(PDF - 130,67 kB)

Extrait du DDR 2015* – Résultats financiers au cours des 5 derniers exercices

Extrait du DDR 2015* – Résultats financiers au cours des 5 derniers exercices

(PDF - 33,11 kB)

Extrait du DDR 2015* – Informations Sociales, Environnementales et Sociétales

Extrait du DDR 2015* – Informations Sociales, Environnementales et Sociétales

(PDF - 222,98 kB)

Extrait du DDR 2015* – Renseignements de caractère général concernant le capital

Extrait du DDR 2015* – Renseignements de caractère général concernant le capital

(PDF - 148,20 kB)

Extrait du DDR 2015* – Projet de Rapport du Conseil d'administration sur les projets de résolutions soumis à l'AG

Extrait du DDR 2015* – Projet de Rapport du Conseil d'administration sur les projets de résolutions soumis à l'AG

(PDF - 198,28 kB)

Extrait du DDR 2015* – Résolutions soumises au vote de l’AG

Extrait du DDR 2015* – Résolutions soumises au vote de l’AG

(PDF - 321,51 kB)

Rapports des Commissaires aux Comptes

Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du DPS (Res. N...

Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription.

(PDF - 363,34 kB)

Extrait du DDR 2015* – Rapport des CAC sur le Rapport du Président

Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l’article L.225-235 du Code de commerce, sur le rapport du président du conseil d’administration

(PDF - 33,57 kB)

Extrait du DDR 2015* – Rapport des CAC sur les Comptes Consolidés

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés

(PDF - 41,81 kB)

Extrait du DDR 2015* – Rapport des CAC sur les Comptes Sociaux

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels

(PDF - 37,68 kB)

Extrait du DDR 2015* – Rapport des CAC sur les Informations Sociales, Environnementales et Sociétales

Rapport de l’un des commissaires aux comptes , désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion

(PDF - 67,18 kB)

Extrait du DDR 2015* – Rapport des CAC sur les Conventions et engagements réglementés

Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

(PDF - 104,36 kB)

Rapport des CAC sur l’émission de bons d’émission d’actions (BEA) avec suppression du DPS

(PDF - 141,81 kB)

Rapport des CAC sur la réduction du capital (Res. No 14)

(PDF - 77,87 kB)

Rapport des CAC sur la réduction du capital (Res. No 15)

(PDF - 75,29 kB)

Rapport des CAC sur l’augmentation du capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise (Res. No 23)

(PDF - 102,77 kB)

Rapport des CAC sur l’augmentation du capital avec suppression du DPS en faveur d’une catégorie de bénéficiaires déterminée (Res. No 24)

(PDF - 115,12 kB)

Rapport des CAC sur l’augmentation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre (Res. No 25)

(PDF - 75,39 kB)

Investor day : Replay webcast

Retrouvez le webcast de la journée Investisseurs du 22 septembre 2016

Convocation

2015 04 13 Avis de Réunion valant avis de convocation

Bulletin des Annonces Légales Obligatoire n°44 du 13 avril 2015, annonce n°1501036

(PDF - 159,21 kB)

Rapport du Conseil d'administration sur les pojets de résolutions soumis à l'AG

(PDF - 35,05 kB)

Rapport du Conseil d’administration sur l’utilisation des autorisations en matière d’augmentation de capital en 2014

(PDF - 21,88 kB)

Formulaire de Vote

Formulaire de Vote par correspondance

(PDF - 312,77 kB)

2015 04 17 – COFACE SA : Assemblée Générale Mixte du 18 Mai 2015 à 10h30

Les actionnaires de COFACE SA sont informés qu’une Assemblée Générale Mixte se tiendra le lundi 18 mai 2015 à 10h30 au siège social de la société.

(PDF - 263,81 kB)

2015 04 17 – Shares and Voting Rights Declaration at April 13th 2015

Shares and Voting Rights Declaration at April 13th 2015

(PDF - 290,05 kB)

2015 04 27 Avis de Convocation paru au Petites Affiches

Petites Affiches (JAL - Journal d'Annonces Légales) Numéro 83 du 27 avril 2015, annonce No. 019375

(PDF - 164,14 kB)

2015 05 18 Présentation de l’Assemblée Générale de Coface SA du 18 Mai 2015

Présentation de l’Assemblée Générale de Coface SA du 18 Mai 2015

(PDF - 2,60 MB)

2015 05 18 Résultat consolidé du vote résolution par résolution (AGO et AGE)

Résultat consolidé du vote résolution par résolution (AGO et AGE)

(PDF - 75,88 kB)

2015 07 01 BALO Avis d'approbation des comptes et de la décision d'affectation du résultat

Bulletin des Annonces Légales Obligatoire n°78 du 1 juillet 2015, annonce n°1503597

(PDF - 295,81 kB)

Procès-verbal d'Assemblée Générale Mixte du 18 mai 2015

(PDF - 70,34 kB)

Extraits du Document de Référence 2014

Extrait du DDR 2014* – Chiffres clés

(*) DDR 2014 = Document de Référence 2014, enregistré par l’AMF le 13 avril 2015 sous le numéro R.15-019

(PDF - 254,26 kB)

Extrait du DDR 2014* – Composition et fonctionnement du conseil d’administration et des organes de direction

(*) DDR 2014 = Document de Référence 2014, enregistré par l’AMF le 13 avril 2015 sous le numéro R.15-019

(PDF - 148,44 kB)

Extrait du DDR 2014* – Rémunérations et avantages versés aux dirigeants et mandataires sociaux

(*) DDR 2014 = Document de Référence 2014, enregistré par l’AMF le 13 avril 2015 sous le numéro R.15-019

(PDF - 121,04 kB)

Extrait du DDR 2014*– Rapport du Président sur le gouvernement d’entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

(*) DDR 2014 = Document de Référence 2014, enregistré par l’AMF le 13 avril 2015 sous le numéro R.15-019

(PDF - 782,34 kB)

Extrait du DDR 2014* – Rapport de Gestion

(*) DDR 2014 = Document de Référence 2014, enregistré par l’AMF le 13 avril 2015 sous le numéro R.15-019

(PDF - 444,10 kB)

Extrait du DDR 2014* – Etats financier consolidés

(*) DDR 2014 = Document de Référence 2014, enregistré par l’AMF le 13 avril 2015 sous le numéro R.15-019

(PDF - 774,98 kB)

Extrait du DDR 2014* – Etats financier sociaux

(*) DDR 2014 = Document de Référence 2014, enregistré par l’AMF le 13 avril 2015 sous le numéro R.15-019

(PDF - 123,46 kB)

Extrait du DDR 2014* – Résultats financiers au cours des 5 derniers exercices

(*) DDR 2014 = Document de Référence 2014, enregistré par l’AMF le 13 avril 2015 sous le numéro R.15-019

(PDF - 30,22 kB)

Extrait du DDR 2014* – Informations Sociales, Environnementales et Sociétales

(*) DDR 2014 = Document de Référence 2014, enregistré par l’AMF le 13 avril 2015 sous le numéro R.15-019

(PDF - 240,05 kB)

Extrait du DDR 2014* – Renseignements de caractère général concernant le capital

(*) DDR 2014 = Document de Référence 2014, enregistré par l’AMF le 13 avril 2015 sous le numéro R.15-019

(PDF - 62,84 kB)

Extrait du DDR 2014* – Résolutions soumises au vote de l’AG

(*) DDR 2014 = Document de Référence 2014, enregistré par l’AMF le 13 avril 2015 sous le numéro R.15-019

(PDF - 94,03 kB)

Rapports des Commissaires aux Comptes

Extrait du DDR 2014* – Rapport des CAC sur le Rapport du Président

(*) DDR 2014 = Document de Référence 2014, enregistré par l’AMF le 13 avril 2015 sous le numéro R.15-019

(PDF - 31,83 kB)

Extrait du DDR 2014* – Rapport des CAC sur les Comptes Consolidés

(*) DDR 2014 = Document de Référence 2014, enregistré par l’AMF le 13 avril 2015 sous le numéro R.15-019

(PDF - 39,67 kB)

Extrait du DDR 2014* – Rapport des CAC sur les Comptes Sociaux

(*) DDR 2014 = Document de Référence 2014, enregistré par l’AMF le 13 avril 2015 sous le numéro R.15-019

(PDF - 35,74 kB)

Extrait du DDR 2014* – Rapport des CAC sur les Informations Sociales, Environnementales et Sociétales

(*) DDR 2014 = Document de Référence 2014, enregistré par l’AMF le 13 avril 2015 sous le numéro R.15-019

(PDF - 58,89 kB)

Extrait du DDR 2014* – Rapport des CAC sur les Conventions et engagements réglementés

(*) DDR 2014 = Document de Référence 2014, enregistré par l’AMF le 13 avril 2015 sous le numéro R.15-019

(PDF - 63,49 kB)

Rapport des CAC sur l’augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie déterminée d...

Rapport des CAC sur l’augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie déterminée de bénéficiaires

(PDF - 97,30 kB)

Rapport complémentaire des CAC sur l’augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription en faveur d’une catégori...

Rapport complémentaire des CAC sur l’augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription en faveur d’une catégorie de bénéficiaires déterminée

(PDF - 102,97 kB)

Rapport complémentaire des CAC sur l’augmentation du capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise avec suppression d...

Rapport complémentaire des CAC sur l’augmentation du capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription

(PDF - 97,87 kB)

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